Mentions légales

Dernière mise à jour : 20/04/2024

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1. Présentation

Éditeur du site

Le site https://alicelaverdure.com est la propriété d’Alice Laverdure, Entrepreneur individuel.

Nom : Alice Laverdure

Statut : Architecte Diplômée d'État Habilitée à exercer la Maîtrise d’Œuvre en son nom propre

Adresse : 18 Impasse du Pinay 69570 Dardilly, France

Téléphone : +33 (0)7 44 41 33 36

E-mail : architecte@alicelaverdure.com

SIRET : 983 246 687 00013

Inscription à l’Ordre des architecte d’Auvergne-Rhône-Alpes sous le numéro 092166

Site web : https://alicelaverdure.com

Responsable de la publication

Alice Laverdure

Hébergeur

Le site est hébergé par : Hostinger International Ltd

Adresse : 61 Lordou Vironos str. 6023 Larnaca, Chypre

2. Règles professionnelles

Ce site est conforme aux règles professionnelles applicables aux architectes en France, notamment celles édictées par l'Ordre des Architectes et les textes suivants :

• Code de déontologie des architectes : https://www.architectes.org/code-de-deontologie-des-architectes

• Loi n°77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture : https://www.architectes.org/loi-n%C2%B0-77-2-du-3-janvier-1977-sur-l-architecture

• Décret n°77-1481 du 28 décembre 1977 sur l’organisation de la profession d’architecte : https://www.architectes.org/organisation-de-la-profession

• Décret n°806218 du 20 mars 1980 relatif au port du titre de Titulaire du diplôme d’architecte : https://www.architectes.org/titre-d-architecte

• Décret n°2009-1490 du 2 décembre 2009 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l’exercice de la profession d’architecte : https://www.architectes.org/decret-relatif-la-reconnaissance-des-qualifications-professionnelles

• Règlement intérieur du Conseil national de l’Ordre des architectes : https://www.architectes.org/reglement-interieur

3. Titre professionnel et État membre

Titre professionnel : Architecte Diplômée d'État Habilitée à exercer la Maîtrise d’Œuvre en son nom propre

État membre : France

4. Ordre professionnel

Inscription auprès de l'Ordre des Architectes d’Auvergne-Rhône-Alpes sous le numéro 092166

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, les images, les vidéos, les logos et les éléments graphiques, sont la propriété exclusive d'Alice Laverdure ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable écrite d'Alice Laverdure.

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